Secrétaire : Alain PATRAT 06 20 12 60 93 secretaire@v8forever.com
S T A T U T S : actualisés au 19/01/2008 Article 1er : création Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et décret du 16 août 1901 ayant pour dénomination V 8 Forever . Article 2 : Objet Cette association a pour objet : Club de Voitures Américaines Représentation culturelle par l’organisation (ou la participation à l’organisation) de manifestations publiques ou amicales , créant ainsi des évènements de promotion touristique et d’animations lors de fêtes communales, d’expositions dans des musées d’automobiles, ou autres évènements où la présence de l’association et de ses véhicules peut être demandée par des Elus , des organisateurs de concerts, des concours d’ élégance automobile, des défilés de mode, des foires expositions, des commémorations d’anniversaire, des opérations promotionnelles. Article 3 : siège social Le siège social est fixé à 49 impasse du Lavoir 69380 Belmont d’ Azergues Il pourra être transféré par proposition du Conseil d’Administration, puis ratification par l’ A.G Article 4 : composition L’association se compose de : - Membres d’Honneur - Membres bienfaiteurs - Membres actifs Article 5 : Admission Pour faire partie de l’Association, il faut être agréé par le bureau qui statue lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admission présentées. Cette adhésion nécessite de posséder une voiture américaine ou de projeter d’en acquérir une même à long terme ou d’avoir une activité bénévole directement liée à des manifestations de ces voitures. Article 6 : les membres Sont Membres d’Honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l’association (dons, aide matérielle), ils sont dispensés de droit d’entrée l’année des services rendus Sont Membres bienfaiteurs les personnes qui versent un droit d’entrée et une cotisation fixée chaque année par l’assemblée générale même sans participer activement aux manifestations tout en restant fidèles à l' Esprit Amical de l' Association. Sont membres Actifs ceux qui ont participé à l'organisation des activités et au financement du Club ( subventions, dons , vente de produits : voir article 8 ) Article 7 : Radiation Radiation : la qualité de Membre se perd par le décès, la démission, le non paiement dans un délai de 3 mois de la cotisation ou de la participation aux frais annoncés lors d’une présence à une manifestation de l’association. La radiation pourra également être prononcée en cours d' année par le Conseil d’ Administration pour motif grave contraire à l’esprit amical de l’ association après avoir entendu les explications de l’ intéressé convoqué par L.R. / A.R. exprimant le(s) motif (s) . Convocation datée avec un délai maximum de 1 mois pour prendre ou non la décision de radiation. En cas d’ impossibilité soit matérielle soit en temps de pouvoir discuter de cette radiation lors d’ une Réunion , les explications de l’intéressé peuvent se faire par une réponse écrite de sa part . Réponse qui devra être reçue dans un délai de maximum un mois après retour de l’accusé de réception ou de 1 mois et 3 jours après envoi de la Convocation ou demande d’explications. Cette radiation nécessite 66 % de votes positivant la décision de Radiation. Le Président dispose de 2 voix. La radiation pour motif grave d’un des Membre du Conseil d’ Administration qui a été élu peut être prononcée uniquement par un vote lors d’une Assemblée générale ordinaire ou extraordinaire à laquelle tous les membres seront convoqués. Cette radiation pour motif grave nécessite un taux de 66 % des votes exprimés directement ou avec procuration (2 procurations maximum par adhérent) ou un vote par correspondance. Un quorum de 51 % des adhérents devra être réuni dans ce vote. Article 8 : ressources Les ressources de l’Association comprennent : - le montant des cotisations et droits d’entrée - les dons faits par les organisateurs d’évènements - les ventes de produits liés à l’activité de l’association - toutes ressources autorisées par la loi Article 9 : Conseil d’Administration L’association est dirigée par un conseil de 7 membres maximum. Ils sont élus pour 1 an et rééligibles à savoir : 1 Président, 1 Vice-président, 1 Trésorier et si nécessaire 1 Trésorier adjoint, 1 Secrétaire et si nécessaire 1 Secrétaire adjt ou autre définition de poste tel que responsable animation, webmestre, etc.…..Le vote est à bulletins secrets. Le Président représente l’Association dans tous les actes de la vie civile, il a notamment qualité pour ester en justice au nom de l’association Le Vice-président est habilité à le suppléer en cas de démission ou d’empêchement Le Secrétaire est chargé de la correspondance, archives, comptes-rendus Le Trésorier est chargé de tenir ou faire tenir sous son contrôle la comptabilité de l’association et en rend compte annuellement à l’ Assemblée Générale qui approuve sa gestion. En cas de vacance persistante d’un ou plusieurs membres, le conseil d’administration pourvoit provisoirement au remplacement de ce(s) membre(s) jusqu’à la prochaine assemblée générale ordinaire ou extraordinaire. Article 10 : Réunion du Conseil d’Administration Il se réunit au moins 1 fois par an sur convocation du Président. Les décisions sont prises à une majorité de 75 % des voix exprimées des membres présents. Le président dispose d’une voix prépondérante (valant 2 voix en cas d’impossibilité d’atteindre les 75 %). Seul un vote par correspondance est admis pour un membre ne pouvant être présent (pas de procuration) Article 11 : rémunération Rémunération : dans la mesure des moyens financiers de l’ association et après accord du conseil d’administration pour des dépenses supérieures à 100 euros, les membres justifiant d’une activité d’organisation évènementielle ou d’achats de matériel ayant occasionné des frais pourront se faire rembourser sur factures tout ou partie des dépenses personnelles engagées . L’esprit de l’association est que les fonctions exercées par chacun le sont à titre bénévole. Article 12 : Assemblée générale ordinaire Elle comprend les membres d' Honneur , Bienfaiteurs , Actifs et les futurs membres ayant exprimé leur désir de devenir adhérents. Ils seront invités par Internet, Fax ou Courrier postal dans un délai d’au moins 30 jours avant l’ A.G. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations. Des questions telles que modifications des statuts, de l’objet, dissolution, fusion, ne peuvent être prises que lors de l’ A.G. . S' agissant de l' invitation faite aux membres Bienfaiteurs ( voir définition Article 6 ) , le Bureau/Conseil d' Administration se réserve le droit de ne point inviter à l'AG les Adhérents de l' année précédente qui auraient montré une attitude manifestement contraire à l' esprit de convivialité de l' Association durant l' année écoulée. Le Bureau se réserve également le droit de rejeter le soir même de l' AG une ré-adhésion en cas d' attitude manifestement inamicale lors de cette AG. Il ne s'agira alors pas d'une radiation en cours d' année ( voir Article 7 ) , mais d'une non -recevabilité de ré-adhésion. L’ A.G. se réunit une fois par an au début de l’année civile. Les décisions sont prises à la majorité de la 2/3 des membres présents ou représentés. La voix du président est prépondérante (elle vaut double en cas d’impossibilité d’atteindre 66 %). Le Président assisté des membres du Conseil préside l’Assemblée et expose la situation morale de l’association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée. L’assemblée élit le Conseil d’ Administration de l’association Les Candidats à un Poste dans le Conseil d’ Administration ( voir Article 9 ) doivent exprimer leur candidature à titre individuel , par écrit , avant la date limite inscrite dans la convocation à l’ A.G. afin de permettre aux adhérents ne pouvant s’y rendre de pouvoir donner Pouvoir ( maxi 2 Pouvoirs par personne en recevant ) . Cette A.G se déroulant lors d’un déjeuner ou dîner , le délai de réponse de participation au repas donc le délai de dépôt de candidature par écrit est de 15 jours avant la date effective de l’ A.G . Si aucun candidat ne s’est présenté dans les 15 jours à un poste précis (Article 9) dans le Conseil d’ Administration, une candidature sur place, au début de l’ A.G. pourra être admise. A condition que le candidat en soit à sa seconde adhésion au jour de l’AG. La définition d’un éventuel nouveau Poste doit être prise à l’unanimité moins 1 voix. Une candidature à un poste électif au Bureau ne sera retenue le jour de l' AG que si le Postulant fait partie des membres Actifs donc ayant participé à l' animation du Club et notoirement contribué à son financement les 2 années précédant l' AG ( voir Article 6 ) L’élection est à un tour et le candidat élu est celui qui a recueilli le plus de voix en sa faveur. Un 2ème tour est possible entre les 2 candidats ayant recueilli le plus de voix à la condition qu’ils soient tous deux d’accord pour effectuer ce 2ème tour. Un procès-verbal est rédigé et signé par le président et le secrétaire. Article 13 : A.G. extraordinaire Elle est compétente pour décider la dissolution, la fusion de l’association, la radiation d’un membre du Conseil d’ Administration, des changements de statuts ou d’objet, un investissement exceptionnel. Elle est convoquée par le Président selon modalités de l’ Article 12 (30 jours à l’avance avec envoi de courriers de convocation à tous les adhérents effectifs à la date de convocation donc ayant réglé leur cotisation. Elle n’est pas ouverte à de nouveaux adhérents) Elle peut également se réunir sur demande écrite d’au moins 51 % des adhérents. En cas d’usage de mandats de Pouvoir, chaque membre ne peut en présenter que 2 maximum. Toute décision de cette A.G. extraordinaire ne peut être prise qu’avec un minimum de 75 % de votes exprimés et pour un quorum de 51 % des adhérents. La voix du président étant prépondérante. Article 14 : Règlement intérieur Un règlement intérieur peut être établi par le conseil qui le fait approuver par l’ A.G. Article 15 : Formalités pour déclarations de modifications Le Président doit effectuer à la Sous-Préfecture les déclarations prévues à l’article 3 du décret du 16 août 1901 portant règlement d’administration publique pour l’application de la loi du 1er juillet 1901 , notamment : - le changement de titre de l’association - le transfert du siège social - les changements de Membres du Conseil - le changement d’objet ou de statuts - la fusion ou la dissolution de l’association Article 16 : dissolution En cas de dissolution, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par l’ A.G et l’actif , s’il y a lieu , est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901 . Les statuts d’origine ont été rédigés le dimanche 28 août 2005 à 69 – Belmont d’Azergues Les modifications ont été faites le mardi 22 janvier 2008 à 69-Belmont au Siège suite Assemblée Générale du samedi 19 janvier 2008 Le Président : Ph. Letuvée Le Secrétaire : A. Patrat " Club V8-forever est une marque déposée. L' utilisation de cette appellation comme de son logo en quelque circonstance que ce soit est soumise à autorisation sous peine de poursuites "
Trésorier : Florian ROBERT 06 82 89 76 10 tresorier@v8forever.com
Coordonnées des membres du bureau
Statuts
Vice-Président : Jean -André FRONTERA 06 77 10 15 12 vice-president@v8forever.com
Nous contacter
Prospecteur : Pascal FLORIS 06 14 51 82 09 prospecteur@v8forever.com
Délégation 38 : Daniel MONTAILLARD 06 80 75 78 08 delegation38@v8forever.com
Webmaster : Hervé VERNEY 06 72 51 47 34 webmaster@v8forever.com
Animateur : Loïc CHABOUD 06 80 13 57 67 animateur@v8forever.com
Président : Philippe LETUVEE 04 78 43 62 33 president@v8forever.com
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S T A T U T S : actualisés au 19/01/2008 Article 1er : création Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et décret du 16 août 1901 ayant pour dénomination V 8 Forever . Article 2 : Objet Cette association a pour objet : Club de Voitures Américaines Représentation culturelle par l’organisation (ou la participation à l’organisation) de manifestations publiques ou amicales , créant ainsi des évènements de promotion touristique et d’animations lors de fêtes communales, d’expositions dans des musées d’automobiles, ou autres évènements où la présence de l’association et de ses véhicules peut être demandée par des Elus , des organisateurs de concerts, des concours d’ élégance automobile, des défilés de mode, des foires expositions, des commémorations d’anniversaire, des opérations promotionnelles. Article 3 : siège social Le siège social est fixé à 49 impasse du Lavoir 69380 Belmont d’ Azergues Il pourra être transféré par proposition du Conseil d’Administration, puis ratification par l’ A.G Article 4 : composition L’association se compose de : - Membres d’Honneur - Membres bienfaiteurs - Membres actifs Article 5 : Admission Pour faire partie de l’Association, il faut être agréé par le bureau qui statue lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admission présentées. Cette adhésion nécessite de posséder une voiture américaine ou de projeter d’en acquérir une même à long terme ou d’avoir une activité bénévole directement liée à des manifestations de ces voitures. Article 6 : les membres Sont Membres d’Honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l’association (dons, aide matérielle), ils sont dispensés de droit d’entrée l’année des services rendus Sont Membres bienfaiteurs les personnes qui versent un droit d’entrée et une cotisation fixée chaque année par l’assemblée générale même sans participer activement aux manifestations tout en restant fidèles à l' Esprit Amical de l' Association. Sont membres Actifs ceux qui ont participé à l'organisation des activités et au financement du Club ( subventions, dons , vente de produits : voir article 8 ) Article 7 : Radiation Radiation : la qualité de Membre se perd par le décès, la démission, le non paiement dans un délai de 3 mois de la cotisation ou de la participation aux frais annoncés lors d’une présence à une manifestation de l’association. La radiation pourra également être prononcée en cours d' année par le Conseil d’ Administration pour motif grave contraire à l’esprit amical de l’ association après avoir entendu les explications de l’ intéressé convoqué par L.R. / A.R. exprimant le(s) motif (s) . Convocation datée avec un délai maximum de 1 mois pour prendre ou non la décision de radiation. En cas d’ impossibilité soit matérielle soit en temps de pouvoir discuter de cette radiation lors d’ une Réunion , les explications de l’intéressé peuvent se faire par une réponse écrite de sa part . Réponse qui devra être reçue dans un délai de maximum un mois après retour de l’accusé de réception ou de 1 mois et 3 jours après envoi de la Convocation ou demande d’explications. Cette radiation nécessite 66 % de votes positivant la décision de Radiation. Le Président dispose de 2 voix. La radiation pour motif grave d’un des Membre du Conseil d’ Administration qui a été élu peut être prononcée uniquement par un vote lors d’une Assemblée générale ordinaire ou extraordinaire à laquelle tous les membres seront convoqués. Cette radiation pour motif grave nécessite un taux de 66 % des votes exprimés directement ou avec procuration (2 procurations maximum par adhérent) ou un vote par correspondance. Un quorum de 51 % des adhérents devra être réuni dans ce vote. Article 8 : ressources Les ressources de l’Association comprennent : - le montant des cotisations et droits d’entrée - les dons faits par les organisateurs d’évènements - les ventes de produits liés à l’activité de l’association - toutes ressources autorisées par la loi Article 9 : Conseil d’Administration L’association est dirigée par un conseil de 7 membres maximum. Ils sont élus pour 1 an et rééligibles à savoir : 1 Président, 1 Vice-président, 1 Trésorier et si nécessaire 1 Trésorier adjoint, 1 Secrétaire et si nécessaire 1 Secrétaire adjt ou autre définition de poste tel que responsable animation, webmestre, etc.…..Le vote est à bulletins secrets. Le Président représente l’Association dans tous les actes de la vie civile, il a notamment qualité pour ester en justice au nom de l’association Le Vice-président est habilité à le suppléer en cas de démission ou d’empêchement Le Secrétaire est chargé de la correspondance, archives, comptes-rendus Le Trésorier est chargé de tenir ou faire tenir sous son contrôle la comptabilité de l’association et en rend compte annuellement à l’ Assemblée Générale qui approuve sa gestion. En cas de vacance persistante d’un ou plusieurs membres, le conseil d’administration pourvoit provisoirement au remplacement de ce(s) membre(s) jusqu’à la prochaine assemblée générale ordinaire ou extraordinaire. Article 10 : Réunion du Conseil d’Administration Il se réunit au moins 1 fois par an sur convocation du Président. Les décisions sont prises à une majorité de 75 % des voix exprimées des membres présents. Le président dispose d’une voix prépondérante (valant 2 voix en cas d’impossibilité d’atteindre les 75 %). Seul un vote par correspondance est admis pour un membre ne pouvant être présent (pas de procuration) Article 11 : rémunération Rémunération : dans la mesure des moyens financiers de l’ association et après accord du conseil d’administration pour des dépenses supérieures à 100 euros, les membres justifiant d’une activité d’organisation évènementielle ou d’achats de matériel ayant occasionné des frais pourront se faire rembourser sur factures tout ou partie des dépenses personnelles engagées . L’esprit de l’association est que les fonctions exercées par chacun le sont à titre bénévole. Article 12 : Assemblée générale ordinaire Elle comprend les membres d' Honneur , Bienfaiteurs , Actifs et les futurs membres ayant exprimé leur désir de devenir adhérents. Ils seront invités par Internet, Fax ou Courrier postal dans un délai d’au moins 30 jours avant l’ A.G. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations. Des questions telles que modifications des statuts, de l’objet, dissolution, fusion, ne peuvent être prises que lors de l’ A.G. . S' agissant de l' invitation faite aux membres Bienfaiteurs ( voir définition Article 6 ) , le Bureau/Conseil d' Administration se réserve le droit de ne point inviter à l'AG les Adhérents de l' année précédente qui auraient montré une attitude manifestement contraire à l' esprit de convivialité de l' Association durant l' année écoulée. Le Bureau se réserve également le droit de rejeter le soir même de l' AG une ré-adhésion en cas d' attitude manifestement inamicale lors de cette AG. Il ne s'agira alors pas d'une radiation en cours d' année ( voir Article 7 ) , mais d'une non -recevabilité de ré-adhésion. L’ A.G. se réunit une fois par an au début de l’année civile. Les décisions sont prises à la majorité de la 2/3 des membres présents ou représentés. La voix du président est prépondérante (elle vaut double en cas d’impossibilité d’atteindre 66 %). Le Président assisté des membres du Conseil préside l’Assemblée et expose la situation morale de l’association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée. L’assemblée élit le Conseil d’ Administration de l’association Les Candidats à un Poste dans le Conseil d’ Administration ( voir Article 9 ) doivent exprimer leur candidature à titre individuel , par écrit , avant la date limite inscrite dans la convocation à l’ A.G. afin de permettre aux adhérents ne pouvant s’y rendre de pouvoir donner Pouvoir ( maxi 2 Pouvoirs par personne en recevant ) . Cette A.G se déroulant lors d’un déjeuner ou dîner , le délai de réponse de participation au repas donc le délai de dépôt de candidature par écrit est de 15 jours avant la date effective de l’ A.G . Si aucun candidat ne s’est présenté dans les 15 jours à un poste précis (Article 9) dans le Conseil d’ Administration, une candidature sur place, au début de l’ A.G. pourra être admise. A condition que le candidat en soit à sa seconde adhésion au jour de l’AG. La définition d’un éventuel nouveau Poste doit être prise à l’unanimité moins 1 voix. Une candidature à un poste électif au Bureau ne sera retenue le jour de l' AG que si le Postulant fait partie des membres Actifs donc ayant participé à l' animation du Club et notoirement contribué à son financement les 2 années précédant l' AG ( voir Article 6 ) L’élection est à un tour et le candidat élu est celui qui a recueilli le plus de voix en sa faveur. Un 2ème tour est possible entre les 2 candidats ayant recueilli le plus de voix à la condition qu’ils soient tous deux d’accord pour effectuer ce 2ème tour. Un procès-verbal est rédigé et signé par le président et le secrétaire. Article 13 : A.G. extraordinaire Elle est compétente pour décider la dissolution, la fusion de l’association, la radiation d’un membre du Conseil d’ Administration, des changements de statuts ou d’objet, un investissement exceptionnel. Elle est convoquée par le Président selon modalités de l’ Article 12 (30 jours à l’avance avec envoi de courriers de convocation à tous les adhérents effectifs à la date de convocation donc ayant réglé leur cotisation. Elle n’est pas ouverte à de nouveaux adhérents) Elle peut également se réunir sur demande écrite d’au moins 51 % des adhérents. En cas d’usage de mandats de Pouvoir, chaque membre ne peut en présenter que 2 maximum. Toute décision de cette A.G. extraordinaire ne peut être prise qu’avec un minimum de 75 % de votes exprimés et pour un quorum de 51 % des adhérents. La voix du président étant prépondérante. Article 14 : Règlement intérieur Un règlement intérieur peut être établi par le conseil qui le fait approuver par l’ A.G. Article 15 : Formalités pour déclarations de modifications Le Président doit effectuer à la Sous-Préfecture les déclarations prévues à l’article 3 du décret du 16 août 1901 portant règlement d’administration publique pour l’application de la loi du 1er juillet 1901 , notamment : - le changement de titre de l’association - le transfert du siège social - les changements de Membres du Conseil - le changement d’objet ou de statuts - la fusion ou la dissolution de l’association Article 16 : dissolution En cas de dissolution, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par l’ A.G et l’actif , s’il y a lieu , est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901 . Les statuts d’origine ont été rédigés le dimanche 28 août 2005 à 69 – Belmont d’Azergues Les modifications ont été faites le mardi 22 janvier 2008 à 69-Belmont au Siège suite Assemblée Générale du samedi 19 janvier 2008 Le Président : Ph. Letuvée Le Secrétaire : A. Patrat " Club V8-forever est une marque déposée. L' utilisation de cette appellation comme de son logo en quelque circonstance que ce soit est soumise à autorisation sous peine de poursuites "
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Délégation 38 : Daniel MONTAILLARD 06 80 75 78 08 delegation38@v8forever.com
Webmaster : Hervé VERNEY 06 72 51 47 34 webmaster@v8forever.com
Animateur : Loïc CHABOUD 06 80 13 57 67 animateur@v8forever.com
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